Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- LES DRUILLES -
Numéro de dépôt :
1571950
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2000
Présentation de la marque - LES DRUILLES -
Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ALES-VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - LES DRUILLES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - LES DRUILLES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - LES DRUILLES - est expirée depuis le 22 janvier 2000.
ALES-VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27